ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MISRAÏM ET MEMPHIS – RITE DE VENISE – SOUVERAIN SANCTUAIRE MONDIAL DE LA GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE – SUPERUM DE VENISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MISRAÏM ET MEMPHIS – RITE DE VENISE – SOUVERAIN SANCTUAIRE MONDIAL DE LA GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE – SUPERUM DE VENISE
Les amis de la Gaule et de l'Armorique, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3819318
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
Présentation de la marque ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MISRAÏM ET MEMPHIS – RITE DE VENISE – SOUVERAIN SANCTUAIRE MONDIAL DE LA GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE – SUPERUM DE VENISE
Déposée le 31 mars 2011 par l'association loi 1901 Les amis de la Gaule et de l'Armorique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MISRAÏM ET MEMPHIS – RITE DE VENISE – SOUVERAIN SANCTUAIRE MONDIAL DE LA GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE – SUPERUM DE VENISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Les amis de la Gaule et de l'Armorique domicilié(e) Chez M. Alain di Russo 28, rue des grands pins - 83260 - LA CRAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les amis de la Gaule et de l'Armorique domicilié(e) Chez M. Alain di Russo 28, rue des grands pins - 83260 - LA CRAU - France.
La marque ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MISRAÏM ET MEMPHIS – RITE DE VENISE – SOUVERAIN SANCTUAIRE MONDIAL DE LA GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE – SUPERUM DE VENISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE ORIENTAL ANTIQUE ET PRIMITIF DE MISRAÏM ET MEMPHIS – RITE DE VENISE – SOUVERAIN SANCTUAIRE MONDIAL DE LA GRANDE LOGE SYMBOLIQUE DES GAULES ET D'ARMORIQUE – SUPERUM DE VENISE est expirée depuis le 31 mars 2021.
Les amis de la Gaule et de l'Armorique, Association loi 1901 - Chez M. Alain di Russo 28, rue des grands pins - 83260 - LA CRAU - France
Les amis de la Gaule et de l'Armorique - Chez M. Alain di Russo 28, rue des grands pins - 83260 - LA CRAU - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 8 avril 2014 - Changement d'adresse n°622298 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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